arrêté règlementant la sonnerie des cloches

durant l'été et les week end

Arrêté règlementant le camping sauvage

.

Documents joints

Autorisation ouverture au publicde l'Orriégeoise

Autorisation donnée à M. Rémy MARTIN gérant de l'Orriégeoise d'ouvrir son établissement au public

Règlementation d'accés à la plaine des sports

Règlementation de l'accès aux véhicules motorisés et cyclistes à la plaine des sports

Règlementation permanente de la circulation à Hourre

Véhicules à moteur interdite sauf, riverains, véhicules de sécurité, secours, gendarmerie, services techniques de la mairie d'Auzat, SMDEA, SDE09, EDF, TELECOM entreprises de travaux

stationnement interdit aux camping cars sur la commune

.

Arrêté interdiction chiens errants

interdiction de laisser les animaux errants et dangereux divaguer sur la voie publique

OPPOSITION DE TRANSFERT DE POUVOIR DE POLICE

Arrêté d'opposition au transfert des pouvoirs de police du maire au président de la CCHA

reglementation des places handicapés sur la commune d'auzat

Arrêté réglementant les emplacements réservés aux automobilistes titulaires d'une carte invalidité

arrêté opposition transfert pouvoirs de police du maire

opposition de transfert de pouvoirs de police du maire au président de l'EPCI

Documents joints

Règlementation de la sonnerie des cloches de l'église d'Auzat

Horaires de sonnerie des cloches tous les jours, toute l'année de 9h à 22h